Valensel - Système d'Echange Local

Mentions légales

Publié le 29/08/2026

Conformément aux dispositions de l’article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, le site valence-annonces.fr est édité par l’association Valensel – 74 route de Montelier 26000 Valence.

Le Directeur de la publication est Philippe LE DUIGOU, président de l’association.
Courriel : webmaster@valensel.org

L’hébergement est assuré par :
O2switch
Chem. des Pardiaux
63000 Clermont-Ferrand
France

Tél : 04 44 44 60 40
Site web : https://www.o2switch.fr

Loi applicable et attribution de juridiction

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation sont régies par la loi française et l’utilisateur, par son acceptation des conditions générales d’utilisation, donne irrévocablement compétence exclusive aux juridictions françaises.

Responsabilité

La connexion de l’utilisateur au site se fait sous son entière responsabilité. Valensel ne peut être tenue pour responsable de tout dommage issu d’un dysfonctionnement quel qu’il soit, d’une suspension ou de la cessation du site, ou encore de tout dommage matériel ou immatériel qui résulterait de la connexion au Site.

Données personnelles

Le nouveau Règlement Européen sur la Protection des Données Personnelles (RGPD) est entré en application le 25 mai 2018. Il vient renforcer et enrichir les dispositions de la Loi informatique et liberté visant à la transparence et à la protection de vos données personnelles.

Nous vous invitons à prendre connaissance de notre politique de gestion et de protection de vos données personnelles